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This section contains the entire CET Tariff Sections, which can be consulted online or downloaded in printable format.The online consultation allows navigation through Sections, Chapters, Abbreviations & Symbols, as well as General Rules for interpretation of the Harmonized System. It also includes a new Tariff search engine for querying a particular chapter / commodity with one or more keywords.




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  Code Description Unit(s) DD TVA
7104290000 -- Autres pierres synthétiques (à l'exclusion du quartz piézo-électrique et les diamants) brutes ou simplement dégrossies, assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ou non assorties mais enfilées temporairement …transport QA 5 18
7104990000 -- Autres pierres synthétiques ou reconstituées (à l'exclusion du quartz piézo-électrique et les diamants), assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ou non assorties mais enfilées temporairement …transport du N° 71.04 QA 5 18
7105900000 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques autres que de diamants QA 5 18
7116200000 - Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées QA 20 18
8442500000 - Cliché, planche, cylindre et aut. organes imprimants; pierres lithographiques, planche, plaque et cylindre préparé pour l'impression (...) QA 5 18
8474100000 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474200000 - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474390000 -- Autres machines et appareils à mélanger ou à malaxer les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
9602000000 Matières végétales ou minérales à tailler,... en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et ... NDCA; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du N° 35.03, et QA 20 18