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This section contains the entire CET Tariff Sections, which can be consulted online or downloaded in printable format.The online consultation allows navigation through Sections, Chapters, Abbreviations & Symbols, as well as General Rules for interpretation of the Harmonized System. It also includes a new Tariff search engine for querying a particular chapter / commodity with one or more keywords.




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  Code Description Unit(s) DD TVA DUS TSB_PT
1006301000 -- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé en emballage immédiat de plus de 5kg ou en vrac QA 10 0
1006309000 -- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé en emballage immédiat de 5kg ou moins QA 10 0
1806200000 - Autres préparations en blocs ou en barres d'un poids excédant 2kg, ou à l'état liquide ou pâteux ..., d'un contenu excédant 2kg QA 58 59 35 18 14.6
2006000000 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). QA 20 18
2105000000 Glaces de consommation, même contenant du cacao. QA 20 18
2201900000 - Eaux (à l'exclusion des eaux minérales ou gazéifiées), non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glaces et neiges QA 35 18 14
2501003000 - Sel en blocs comprimé pour l'alimentation du bétail QA 5 9
2506200000 - Quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire QA 5 18
2514000000 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. QA 5 18
2515120000 -- Marbres et travertins, simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire QA 5 18
2516120000 -- Granit simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire QA 5 18
2516200000 - Grès même dégrossi ou simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire QA 5 18
2518100000 - Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue», y compris la dégrossie ou simplement débitée en blocs ou plaque de forme carrée ou rectangulaire QA 5 18
2518200000 - Dolomie calcinée ou frittée, y compris la dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire QA 5 18
2526100000 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou débitée, en blocs ou plaques de forme carrée ou rectangulaire et talc, non broyés ni pulvérisés QA 5 18
2526200000 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou débitée, en blocs ou plaques de forme carrée ou rectangulaire et talc, broyés ou pulvérisés QA 5 18
3801900000 - Autres préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits, du n° 38.01 QA 10 18
4413000000 Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés. QA 10 18
4812000000 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. QA 10 18
4820100000 - Registres, livres comptables, carnets (...), blocs-mémorandums, blocs ... à lettres, agendas et ouvrages similaires, en papier ou carton QA 20 18