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This section contains the entire CET Tariff Sections, which can be consulted online or downloaded in printable format.The online consultation allows navigation through Sections, Chapters, Abbreviations & Symbols, as well as General Rules for interpretation of the Harmonized System. It also includes a new Tariff search engine for querying a particular chapter / commodity with one or more keywords.




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  Code Description Unit(s) DD TVA
2513200000 - Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement QA 5 18
2517100000 - Cailloux, graviers, pierres concassées, ... pour le bétonnage ou l'empierrement des routes, des voies ferrées ou…, traités thermiquement QA 5 18
2517410000 -- Granules, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement QA 5 18
2517490000 -- Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 (autres que de marbre) ou 25.16, même traités thermiquement QA 5 18
7612901000 -- Boîtes en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques… QA 10 18
8415810000 -- Autres machines et appareils pour conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (...) QA 40 20 18
8415820000 -- Autres machines et appareils du n° 84.15, avec dispositif de réfrigération sans soupape d'inversion du cycle thermique (...) QA 40 20 18
8417100000 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux QA 5 18
8514400000 - Autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques QA 5 18
8516320000 -- Appareils électrothermiques pour la coiffure, autres que les sèche-cheveux QA 20 18
8516330000 -- Appareils électrothermiques pour sécher les mains QA 20 18
8516710000 -- Appareils électrothermiques pour la préparation du café ou du thé QA 20 18
8516720000 -- Grille-pain électrothermique QA 20 18
8516799000 --- Autres appareils électrothermiques pour usages domestiques, du n° 85.16 QA 20 18
8525810000 -- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du Chapitre 85 QA 5 18
8525820000 -- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du Chapitre 85 QA 5 18
8525830000 -- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du Chapitre 85 QA 5 18
8525890000 -- Autres caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, du N° 8525.8 QA 5 18
8540200000 - Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode QA 5 18
9007100000 - Caméras cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son QA 40 20 18