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This section contains the entire CET Tariff Sections, which can be consulted online or downloaded in printable format.The online consultation allows navigation through Sections, Chapters, Abbreviations & Symbols, as well as General Rules for interpretation of the Harmonized System. It also includes a new Tariff search engine for querying a particular chapter / commodity with one or more keywords.




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  Code Description Unit(s) DD TVA
6110110000 -- Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous-pulls, de laine, en bonneterie QA 20 18
6110120000 -- Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous-pulls, de chèvre de Cachemire, en bonneterie QA 20 18
6110190000 -- Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous-pulls, d'autres poils fins, en bonneterie QA 20 18
6110200000 - Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous-pulls, de coton, en bonneterie QA 20 18
6110300000 - Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et similaires y compris les sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie QA 20 18
6110900000 - Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous-pulls, d'autres matières textiles, en bonneterie QA 20 18
6207910000 -- Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets QA 20 18
6207990000 -- Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, d'autres matières textiles (autres que coton), pour hommes ou garçonnets QA 20 18
6208910000 -- Gilets de corps et chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes QA 20 18
6208920000 -- Gilets de corps et chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes QA 20 18
6208990000 -- Gilets de corps et chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, d'autres matières textiles (autres que coton, fibres synthétiques ou artificielles), pour femmes ou fillettes QA 20 18
6307200000 - Ceintures et gilets de sauvetage QA 5 18
6401101000 -- Chaussures comportant, à l'avant une coquille de protection en métal…à l?'état démonté ou non monté importées pour l'industrie du montage QA 20 10 18
6401109000 -- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal importées autres que pour l'industrie du montage QA 20 20 18
6403401000 -- Autre chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal...démonté ou non monté, importées pour l'industrie du montage QA 20 10 18
6403409000 -- Autre chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, importées autres que pour l'industrie du montage QA 20 20 18
8531100000 - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires, autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 QA 5 18
8535900000 - Autres appareils pr coupure, sectionnement, protection, ... ou connexion des circuits électriq. (...), pr une tension excédant 1.000 volts QA 10 18
8536300000 - Autres appareils pour la protection des circuits électriques, pour une tension n'excédant pas 1.000 volts, du n° 85.36 QA 20 18
8536900000 - Autres appareils pr coupure, sectionnement, protection, ...ou connexion des circuits électriq. (...), tension n'excédant pas 1.000 volts QA 20 18