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This section contains the entire CET Tariff Sections, which can be consulted online or downloaded in printable format.The online consultation allows navigation through Sections, Chapters, Abbreviations & Symbols, as well as General Rules for interpretation of the Harmonized System. It also includes a new Tariff search engine for querying a particular chapter / commodity with one or more keywords.




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  Code Description Unit(s) DD TVA
4910000000 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. QA 20 18
5911310000 -- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, utilisés sur les machines à papier ou similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), d'un poids au m² inférieur à 650 g QA 10 18
5911320000 -- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, utilisés sur les machines à papier ou similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), d'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g QA 10 18
6808000000 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibre végétale...ou aut. déchets de bois, agglo. avec du ciment… liants minéraux. QA 20 18
6810110000 -- Blocs et briques en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés, pour la construction QA 20 18
6810190000 -- Tuiles, carreaux, dalles,articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, sauf blocs et briques pr construction QA 20 18
7005100000 - Glace non armée en plaques ou en feuilles, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée QA 20 18
7005210000 -- Autre glace non armée, en plaques ou en feuilles, colorée dans la masse...ou simplement doucie, mais non autrement travaillée QA 20 18
7005290000 -- Autre glace non armée, en plaques ou en feuilles, mais non autrement travaillée, du n° 70.05 QA 20 18
7005300000 - Glace (…) armée en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée QA 20 18
7213100000 - Fil machine en fer ou en aciers non alliés comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage QA 5 18
7213201000 -- Fil machine en aciers de décolletage de section circulaire d?un diamètre n?'excédant pas 5,5 mm QA 5 18
7213209000 -- Fil machine en aciers de décolletage, autre que de section circulaire d?'un diamètre ?n'excédant pas 5,5 mm QA 5 18
7213911000 --- Fil machine en fer ou en aciers non alliés d'?un diamètre n?'excédant pas 5,5mm, autre que des n°s 7213.10 et 7213.20 QA 5 18
7213919000 --- Fil machine en fer ou en aciers non alliés d'?un diamètre excédant 5,5 mm mais inférieur 14 mm, autre que des n°s 7213.10 et 7213.20 QA 5 18
7213990000 -- Autre fil machine en fer ou en aciers non alliés, du n° 72.13 QA 5 18
7221000000 Fil machine en aciers inoxydables. QA 5 18
7227100000 - Fil machine en autres aciers à coupe rapide QA 5 18
7227200000 - Fil machine en aciers silico-manganeux QA 5 18
7227900000 - Fil machine en autres aciers alliés, du n°72.27 QA 5 18