Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA DUS
0811200000 - Framboises, mûres ..,groseilles..,non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'aut. édulcorants QA 20 18
0811900000 - Fruits, aut. que fraises, framboises..non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'aut. édulcorants QA 20 18
1209100000 - Graines de betteraves à sucre à ensemencer QA 5
1212910000 -- Betteraves à sucre fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées QA 5 18
1212930000 -- Cannes à sucre fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées QA 5 18
1701120000 -- Sucres bruts de betterave sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide QA 20 18
1701130000 -- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du Chapitre 17, sans addition d'aromatisants ou de colorants QA 10 18
1701141000 --- Autres sucres de canne, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, destinés à l?'industrie de raffinerie du sucre QA 10 18
1701149000 --- Autres sucres de canne, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, autres que pr l?'industrie de raffinerie du sucre QA 20 18
1701911000 --- Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants, en poudre, en granulés ou cristallisés QA 20 18
1701919000 --- Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide aut. qu'en poudre, granulés ou cristallisés QA 20 18
1702200000 - Sucre à l'état solide et sirop sans addition d'aromatisants ou de colorants, d'érable QA 5 18
1702400000 - Glucose et son sirop, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, exception du sucre inverti (ou interverti) QA 5 18
1702600000 - Autre fructose et son sirop, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) QA 5 18
1702900000 - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et leurs sirops contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose QA 5 18
1703100000 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne QA 10 18
1703900000 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre autres que de canne QA 10 18
1704100000 - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre QA 35 18
1704900000 - Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), autres que les gommes à mâcher (chewing-gum) QA 35 18
1805001000 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 2kg ou moins QA 35 18 14.6