Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
0603900000 - Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autr. préparés, autres que frais QA 20 18
0604900000 - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, autres que frais QA 20 18
1006301000 -- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé en emballage immédiat de plus de 5kg ou en vrac QA 10 0
1006309000 -- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé en emballage immédiat de 5kg ou moins QA 10 0
1511901000 -- Fractions d'huiles de palme non alimentaires, même désodorisées ou blanchies, mais non chimiquement modifiées QA 10 18
2712100000 - Vaseline QA 5 18
4703210000 -- Pâtes chimiques de conifères, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, mi-blanchies ou blanchies QA 5 18
4703290000 -- Pâtes chimiques de bois (autres que de conifères), à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, mi-blanchies ou blanchies QA 5 18
4704210000 -- Pâtes chimiques de conifères, au bisulfite ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, mi-blanchies ou blanchies QA 5 18
4704290000 -- Pâtes chimiques de bois (autres que de conifères), au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre, mi-blanchies ou blanchies QA 5 18
4707200000 - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse QA 5 18
4804420000 -- Autres papiers et cartons Kraft,... entre 150g exclus et 225g exclus,...,sauf n°s 48.02 ou 48.03, blanchis ... plus de 95 % en poids ... QA 5 18
4804520000 -- Autres papiers et cartons Kraft, poids au m² égal ou supérieur à 225 g,...,sauf n°s 48.02 ou 48.03, blanchis ... plus de 95 % en poids … QA 5 18
4810311000 --- Papiers et cartons Kraft aut. que pr écriture, blanchis ...pas 150g,en rouleau, larg. n'excède pas 150mm ou feuilles ...non plié QA 10 18
4810319000 --- Papiers et cartons Kraft aut. que pr écriture, blanchis ... pds n'excède pas 150g, en rouleau, ...non plié, sauf ceux du n°481031.10 QA 10 18
4810321000 --- Papiers et cartons Kraft aut. que pr écriture, blanchis ...pds excède 150g,en rouleau, larg. n'excède pas 150mm ou feuilles ...non plié QA 10 18
4810329000 --- Papiers et cartons Kraft aut. que pr écriture, blanchis ... pds excède 150g, en rouleau, ...non plié, sauf ceux du n°481032.10 QA 10 18
4810391000 --- Papiers et cartons Kraft autres que pour écriture,..., non blanchis, en rouleau, larg. n'excède pas 150mm ou feuilles …, non plié QA 10 18
4810399000 --- Papiers et cartons Kraft autres que pour écriture,..., non blanchis, en rouleau, ... ou feuilles …, non plié, sauf n°481039.10 QA 10 18
4811511000 --- Autres papiers et cartons ... plastique (sauf adhésifs), blanchis, ... en rouleau ... ou en feuilles ... non plié QA 10 18