Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
5106200000 - Fils de laine cardée, contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail QA 10 18
5107100000 - Fils de laine peignée, contenant au moins 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail QA 10 18
5107200000 - Fils de laine peignée, contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail QA 10 18
5108100000 - Fils de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail QA 10 18
5108200000 - Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail QA 10 18
5109100000 - Fils de laine ou de poils fins, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail QA 20 18
5109900000 - Fils de laine ou de poils fins, autres que ceux contenant au moins 85 % en poids de ces matières, conditionnés pour la vente au détail QA 20 18
5110000000 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail QA 10 18
5204110000 -- Fils à coudre de coton, non conditionnés pour la vente au détail, contenant au moins 85 % en poids de coton QA 10 18
5204190000 -- Fils à coudre de coton, non conditionnés pour la vente au détail, à l'exclusion de ceux contenant au moins 85 % en poids de coton QA 10 18
5204200000 - Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail QA 10 18
5205470000 -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … au moins 85% … moins de 106,38 mais pas moins de 83,33 décitex … non conditionné pour la vente au détail QA 10 18
5207100000 - Fils de coton (pas à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail QA 10 18
5207901000 -- Fils de coton (pas à coudre) pour la pêche conditionnés pour la vente au détail, sauf ceux contenant au moins 85% en poids de coton QA 5 18
5207909000 -- Fils de coton (pas à coudre), conditionnés pour la vente au détail, contenant moins de 85% de coton, à l'exclusion de ceux pour la pêche QA 10 18
5301290000 -- Lin peigné ou autrement travaillé mais non filé QA 5 18
5302900000 - Chanvre travaillé mais non filé autre que roui; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) QA 5 18
5303900000 - Jute et autres fibres textiles libériennes (sauf lin, chanvre et ramie) travaillé mais non filé; etoupes et déchets de fibres textiles (…) QA 5 18
5305000000 Coco, abaca (...), ramie et autres fibres textiles végétales NDCA, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres(...) QA 5 18
5401100000 - Fils à coudre de filaments synthétiques, même conditionnés pour la vente au détail QA 10 18