Recherche tarifaire

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Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA DUS
1207500000 - Graines de moutarde, même concassées QA 5
1207600000 - Graines de carthame (Carthamus tinctorius), même concassées QA 5
1207700000 - Graines de melon, même concassées QA 5
1207910000 -- Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées QA 5
1207991000 --- Graines de karité, même concassées QA 5 10.0
1207999000 --- Autres graines et fruits oléagineux, même concassés, du n° 12.07 QA 5 18
1208900000 - Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que les farines de moutarde ou de fèves de soja QA 10 18
1209100000 - Graines de betteraves à sucre à ensemencer QA 5
1209210000 -- Graines fourragères de luzerne à ensemencer QA 5
1209220000 -- Graines fourragères de trèfle (Trifolium spp.) à ensemencer QA 5
1209230000 -- Graines fourragères de fétuque à ensemencer QA 5
1209240000 -- Graines fourragères du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) à ensemencer QA 5
1209250000 -- Graines fourragères de ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) à ensemencer QA 5
1209290000 -- Autres graines fourragères à ensemencer du n°12.09 QA 5
1209300000 - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs à ensemencer QA 5
1209910000 -- Graines de légumes à ensemencer QA 5
1209990000 -- Autres graines, fruits et spores à ensemencer, du n° 12.09 QA 5.0
1211909000 -- Plantes, parties de plantes, graines.. en parfumerie, médecine ou..., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés,…, du n°12.11 QA 5 18
1302320000 -- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés QA 5 18
1503000000 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. QA 5 18