Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs
| |
Code |
Description |
Unité(s) |
DD |
TVA |
|
|
9403300000
|
- Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9405110000
|
-- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9405190000
|
-- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuse
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9405210000
|
-- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9405290000
|
-- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9405310000
|
-- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9405390000
|
-- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, autres que conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9405410000
|
-- Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9405420000
|
-- Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, autres que photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9405490000
|
-- Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9405610000
|
-- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9405690000
|
-- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9503000000
|
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9504900000
|
- Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings)
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9505100000
|
- Articles pour fêtes de Noël
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9505900000
|
- Articles pour fêtes (autres que Noël), carnaval ou autres divertissements y compris les articles de magie et articles-surprises
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9506120000
|
-- Fixations pour skis de neige
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9506190000
|
-- Matériel pour la pratique du skis de neige, à l'exclusion des skis et fixations pour skis
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9506210000
|
-- Planches à voile pour la pratique des sports nautiques
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9506290000
|
-- Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques, à l'exclusion des planches à voile
|
QA
|
20
|
18
|
