Recherche tarifaire

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Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
0000011111 Position tarifaire fictive pour taxation manuelle non liée à un code S.H.
0408910000 -- Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés QA 20 18
0408990000 -- Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. QA 20 18
0502900000 - Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces poils. QA 5 18
0505100000 - Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation QA 5 18
0508000000 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de molusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et le QA 5 18
0603110000 -- Roses coupées, pour bouquets ou pour ornements, fraiches QA 20 18
0603120000 -- Œillets coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais QA 20 18
0603130000 -- Orchidées coupées, pour bouquets ou pour ornements, fraiches QA 20 18
0603140000 -- Chrysanthèmes coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais QA 20 18
0603150000 -- Lis (Lilium spp.) coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais QA 20 18
0603190000 -- Autres fleurs et boutons de fleurs coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais QA 20 18
0603900000 - Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autr. préparés, autres que frais QA 20 18
0604200000 - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais QA 20 18
0604900000 - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, autres que frais QA 20 18
1104220000 -- Grains d'avoine travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) autres qu'aplatis ou en en flocons QA 10 18
1104230000 -- Grains de maïs travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) autres qu'aplatis ou en en flocons QA 10 18
1104290000 -- Grains d'autres céréales travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par ex.) autres qu'aplatis ou en en flocons, du n° 11.04 QA 10 18
1209300000 - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs à ensemencer QA 5
1509201000 -- Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres QA 20 18