Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
3209901000 -- Autres vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux, du n° 32.09 QA 35 18
3209902000 -- Autres peintures à base de polymères synthétiques ou naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux, du n° 32.09 QA 35 18
3212900000 - Pigments (...) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou pâte,...de peintures; teintures et autres...vente au détail QA 10 18
3215110000 -- Encres d'imprimerie noires, même concentrées ou sous formes solides QA 10 18
3215190000 -- Encres d'imprimerie autres que noires, même concentrées ou sous formes solides QA 10 18
3215901000 -- Encres à écrire, même concentrées ou sous formes solides QA 10 18
3215909000 -- Encres à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides, du n° 32.15 QA 20 18
3301900000 - Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles ...; sous-produits ...; eaux distillées aromatiques... essentielles QA 10 18
3401200000 - Savons sous autres formes, du n° 34.01 QA 35 18
3801900000 - Autres préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits, du n° 38.01 QA 10 18
3808591100 ---- Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-position du chapitre 38, autres que celles du n°3808.52, conditionnées pour la vente au détail, destinées à l'agriculture QA 5 0
3808591900 ---- Autres marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-position du chap.38, sauf celles du n° 3808.52, conditionnées pour la vente au détail, non destinées à l'agriculture QA 20 0
3808599000 --- Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-position du chapitre 38, autres que celles du n°3808.52, non conditionnées pour la vente au détail QA 5 0
3808610000 -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chap.38, conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g QA 5 0
3808620000 -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chapitre 38, conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg QA 5 0
3808690000 -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chapitre 38, autres que conditionnées dans des emballages, contenu en poids net excédant 7,5 kg QA 5 0
3808999000 --- Autres produits du n° 38.08, CVD ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches ... et papier tue-mouches QA 20 18
3818000000 Eléments chimiques dopés pour usages en électronique, sous forme de disques, ...; composés chimiques dopés pour usages en électronique. QA 10 18
3822110000 -- Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses pour le paludisme, autres que ceux du n° 30.06 QA 0 0
3822120000 -- Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, QA 0 0