Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
3003100000 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail, QA 0 0
3003200000 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail, QA 0 0
3003310000 -- Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail QA 0 0
3003600000 - Autres médicaments, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du chapitre 30 QA 0 0
3003900000 - Autres médicaments non présentés sous formes de doses ni conditionnés pour la vente au détail, du n° 30.03 QA 0 0
3004310000 -- Médicaments … présentés sous formes de doses (…) ou conditionnés pour vente au détail, contenant de l'insuline QA 0 0
3004600000 - Autres médicaments, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du chapitre 30 QA 0 0
3004909000 -- Autres médicaments … présentés sous formes de doses (…) ou conditionnés pour la vente au détail, du n° 30.04 QA 0 0
3006700000 - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps QA 0 18
3006930000 -- Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses QA 0 0
3102900000 - Autres engrais minéraux ou chimiques azotés, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes, du n° 31.02 QA 0 0
3207400000 - Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons QA 5 18
3208100000 - Peintures et vernis à base de polyesters, modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux QA 20 18
3208201000 -- Vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux QA 20 18
3208202000 -- Peintures à base de polymères acryliques ou vinyliques, modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux QA 35 18
3208209000 -- Solutions définies à la note 4 du Chapitre 32 à base de polymères acryliques ou vinyliques, modifiés... dissous dans un milieu non aqueux QA 35 18
3208901000 -- Autres vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, du n° 32.08 QA 35 18
3208902900 --- Autres peintures à base de polymères modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, du n° 32.08 QA 35 18
3209101000 -- Vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux QA 35 18
3209102000 -- Peintures à base de polymères acryliques ou vinyliques modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux QA 35 18