Recherche tarifaire

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Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
8112920000 -- Germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium(columbium) et rhénium sous forme brute, de déchets, débris ou de poudres QA 5 18
8205900000 - Autres outils et outillage à main, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position QA 20 18
8422400000 - Autres machines et appareils à empaqueter, à emballer les marchandises (y compris ceux à emballer sous film thermorétractable) QA 5 18
8463300000 - Machines pour le travail des métaux sous forme de fil, travaillant sans enlèvement de matière QA 40 5 18
8471491000 --- Autres machines automatiques de traitement de l'information, sous forme de systèmes … démonté ou non monté, pour l'industrie du montage QA 5 18
8471499000 --- Autres machines automatiques de traitement de l'information, sous forme de systèmes, autres que pour l'industrie du montage QA 5 18
8471601000 -- Unités d'entrée ou de sortie pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire ... non monté pour l'industrie du montage QA 5 18
8471609000 -- Unités d'entrée ou de sortie pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire, autres que pour l'industrie du montage QA 5 18
8471900000 - Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et de traitement de ces informations, NDCA QA 5 18
8472300000 - Machine pour le triage, pliage, mise sous envelop ..., à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance, à apposer ou à oblitérer les timbres QA 20 18
8477400000 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer le caoutchouc ou les matières plastiques QA 5 18
8514320000 -- Fours électriques industriels ou de laboratoires, à plasma ou à arc sous vide QA 5 18
8525810000 -- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du Chapitre 85 QA 5 18
8525820000 -- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du Chapitre 85 QA 5 18
8525830000 -- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du Chapitre 85 QA 5 18
8708220000 -- Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du Chapitre N° 87 QA 10 18
8708290000 -- Autres parties et accessoires des carrosseries (... cabines) des véhicules auto. des N°s 87.01 à 87.05, sauf les ceintures de sécurité et pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du Chapitre N° 87 QA 10 18
8802600000 - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux QA 40 5 18
9006300000 - Appareils photographiques spécialement conçus pour photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire QA 40 20 18
9608500000 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions des N°s 9608.10 à 9608.40 QA 20 18