Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8419340000 -- Séchoirs pour produits agricoles QA 5 18
8419390000 -- Séchoirs du N° 84.19 autres que les appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation les séchoirs pour les produits agricoles, le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons QA 5 18
8433600000 - Machines pour le nettoyage ou le triage des ?oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37 QA 5 18
8462420000 -- Machines (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique QA 40 5 18
8464100000 - Machines à scier les pierre, produits céramiq., béton, amiante-ciment, matières minérales similaires ou pr le travail à froid du verre QA 5 18
8464200000 - Machines à meuler ou à polir les pierre, produits céramiq., béton, amiante-ciment, mat. minérales simil. ou pr le travail à froid du verre QA 5 18
8476810000 -- Machines automatiques de vente de produits (autres que boissons) comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération QA 5 18
8476890000 -- Machines automatiques de vente de produits (sauf boissons) sans dispositif de chauffage ou de réfrigération, y cpris … changer la monnaie QA 5 18
8476900000 - Parties des machines automatiques de vente de produits (… ), y compris celles des machines pour changer la monnaie QA 5 18
8477800000 - Autres machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou ... produits en ces mat., NDCA dans le Chap. 84 QA 5 18
8549130000 -- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cad QA 20 18
8902001000 - Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, d'une jauge brute inférieure ou égale à 10tonneaux QA 40 5 18
8902002000 - Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, d'une jauge brute supérieure à 10 tonneaux et inférieure ou égale à 40 tonneaux QA 40 5 18
8902003100 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 40 tonneaux et inférieure ou égale QA 40 5 18
8902003900 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, autres qu'équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 40 tonneaux et inférieure QA 40 5 18
8902004100 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 300 tonneaux QA 40 5 18
8902004900 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, autres qu'équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 300 tonneaux QA 40 5 18
9207100000 - Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, autres que les accordéons QA 10 18
9207900000 - Instruments de musique (y compris les accordéons) dont le son est produit ou amplifié par des moyens électriques, sauf ceux à clavier QA 10 18
9603309000 -- Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques, du N° 96.03 QA 20 18