Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
5804290000 -- Dentelles à la mécanique d'autres matières textiles, en pièces, bande ou motifs,autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 QA 20 18
5804300000 - Dentelles à la main, en pièces, en bande ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 QA 20 18
5810100000 - Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs QA 20 18
5811000000 Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles … , autres que les broderies du n° 58.10. QA 20 18
5911100000 - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autr matières, pour fabricat° de garnitures de cardes, et produits analog pour d'autr usages techniq, y cpris les rubans de velours, imprégné QA 10 18
5911900000 - Autres produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du Chapitre 59 QA 10 18
6210100000 - Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02 ou 56.03 QA 20 18
6210200000 - Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01, confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 QA 20 18
6210300000 - Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.02, confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 QA 20 18
6210400000 - Autres vêtements ( autres que des types visés dans le n° 62.01) pour hommes ou garçonnets, confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 QA 20 18
6210500000 - Autres vêtements ( autres que des types visés dans le n° 62.02) pour femmes ou fillettes, confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 QA 20 18
6701000000 Peaux et autres parties d'oiseaux … art. en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. QA 20 18
6806200000 - Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux QA 10 18
6807100000 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple), en rouleaux QA 20 18
6807900000 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple), autres qu'en rouleaux QA 20 18
6909110000 -- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en porcelaine QA 5 18
6909190000 -- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique, autres que ceux des n°s 6909.11 et 6909.12 QA 5 18
7019150000 -- Mats en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liés chimiquement QA 10 18
7019190000 -- Mats en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liés autre que mécaniquement ou chimiquement. QA 10 18
7019710000 -- Voiles (fines couches), en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liées chimiquement QA 20 18