Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
3926909900 --- Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14, NDCA QA 20 18
4016100000 - Autres ouvrages en caoutchouc alvéolaire QA 20 18
4016990000 -- Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, du n° 40.16 QA 10 18
4017000000 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci QA 20 18
4205000000 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. QA 20 18
4206000000 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. QA 10 18
4416000000 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. QA 10 18
4418910000 -- Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, du n°44.18, en bambou QA 20 18
4418990000 -- Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, du N°44.18, en bois (autres que bambous et panneaux cellulaires) QA 20 18
4420900000 - Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94 QA 20 18
4421919000 --- Autres ouvrages en bambou du N°44.21 QA 20 18
4421999000 --- Autres ouvrages en bois (autres que bambou) du N°44.21 QA 20 18
4503909000 -- Ouvrages en liège naturel, autres que bouchons et flotteurs pour filets de pêche QA 20 18
4504900000 - Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré, autres que ceux du n° 4504.10 QA 20 18
4602110000 -- Ouvrages de vannerie en bambou QA 20 18
4602190000 -- Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières végétales (autres que bambou et rotin), à tresser; ouvrages en luffa QA 20 18
4602900000 - Ouvrages de vanneries confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01 QA 20 18
4820100000 - Registres, livres comptables, carnets (...), blocs-mémorandums, blocs ... à lettres, agendas et ouvrages similaires, en papier ou carton QA 20 18
4905200000 - Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés, sous forme de livres ou de brochures QA 0 0
4905900000 - Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés, autres que ceux sous forme de livres ou de brochures QA 0 0