Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA TSB_PT
2104109000 -- Préparations pour soupes, potages ou bouillons autres que du n° 2104.10.10; soupes, potages ou bouillons préparés QA 35 18
2106909300 --- Améliorant pour panification non dénommés QA 5 0
2106909400 --- Poudres pour la préparation instantanée des boissons QA 20 18
2106909500 --- Préparations pour tisanes ou infusions, non dénommées ni comprises ailleurs QA 20 18
2204100000 - Vins mousseux QA 10 20 18 40
2204210000 -- Vins (sauf mousseux), moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par add. d'alcool, en recipient n'excédant pas 2 l QA 10 20 18 40
2204220000 -- Vins (sauf mousseux) et moûts de raisin frais dont... d'alcool, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l QA 10 20 18 40
2207101000 -- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, à usages médicamenteux ou pharmaceutiques QA 12 10 18
2207109000 -- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, autres qu'à usages médicamenteux ou pharmaceutiq. QA 20 18 45
2308000000 Matières et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés...de pellets,... pour l'alimentation des animaux, NDCA QA 10 18
2309100000 - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail QA 20 18
2309901000 -- Préparations contenant des vitamines des types utilisés pour l'alimentation des animaux (autres qu'aliments pour chiens ou chats, CVD) QA 5 18
2309909000 -- Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, du n° 23.09 QA 10.0 18
2403110000 -- Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du Chapitre 24 QA 20 18
2404910000 -- Autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale QA 20 18
2404920000 -- Autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée QA 20 18
2404990000 -- Autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain,autres que pour une application orale ou percutanée QA 20 18
2501003000 - Sel en blocs comprimé pour l'alimentation du bétail QA 5 9
2517100000 - Cailloux, graviers, pierres concassées, ... pour le bétonnage ou l'empierrement des routes, des voies ferrées ou…, traités thermiquement QA 5 18
2703000000 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. QA 5 18