Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8605000000 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et aut. voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires ( sauf…du n°86.04). QA 40 5 18
8606100000 - Wagons-citernes et similaires, pour le transport sur rail de marchandises QA 40 5 18
8606300000 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10, pour le transport sur rail de marchandises QA 40 5 18
8606910000 -- Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés QA 40 5 18
8606920000 -- Wagons pour le transport sur rail de marchandises ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) QA 40 5 18
8606990000 -- Autres wagons pour le transport sur rail de marchandises du n° 86.06 QA 40 5 18
8607190000 -- Essieux et roues; parties des bogies, bissels, essieux et roues, de véhicules pour voies ferrées ou similaires QA 5 18
8607990000 -- Autres parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, du n° 86.07 QA 5 18
8609000000 Cadres et conteneurs (y compris conteneurs-citernes et conteneurs-réservoirs) conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. QA 40 5 18
8701102000 -- Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09) à essieu simple, usagés QA 5 18
8701211000 --- Tracteurs routiers (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel), neufs QA 40 5 18
8701212000 --- Tracteurs routiers (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel), usagés QA 40 5 18
8701221000 --- Tracteurs routiers (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique (diesel ou semi- d QA 40 5 18
8701222000 --- Tracteurs routiers (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique (diesel ou semi- diese QA 40 5 18
8701231000 --- Tracteurs routiers (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, neufs QA 40 5 18
8701232000 --- Tracteurs routiers (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, usagés QA 40 5 18
8701241000 --- Tracteurs routiers (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, neufs QA 40 5 18
8701242000 --- Tracteurs routiers (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, usagés QA 40 5 18
8701291000 --- Autres tracteurs routiers (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). pour semi-remorques, du N° 8701.2, NDC, neufs QA 40 5 18
8701292000 --- Autres tracteurs routiers (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). pour semi-remorques, du N° 8701.2, NDC, neufs QA 40 5 18