Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8407330000 -- Moteurs à piston alternatif pour la propulsion des véhicules du Chap. 87, cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1.000 cm³ QA 40 10 18
8407340000 -- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 d'une cylindrée excédant 1.000 cm³ QA 40 10 18
8408100000 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de bateaux QA 40 10 18
8408200000 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chap. 87 QA 40 10 18
8409100000 - Parties de moteurs pour l'aviation QA 10 18
8413110000 -- Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages QA 40 10 18
8413190000 -- Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif, autres que celles du n° 8413.11 QA 40 10 18
8413300000 - Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression QA 40 10 18
8413911000 --- Parties de pompes pour tous véhicules automobiles QA 40 5 18
8414201000 -- Pompes à air, à main ou à pied pour gonfler les pneumatiques QA 20 18
8414209000 -- Pompes à air, à main ou à pied, autres que pour gonfler les pneumatiques QA 20 18
8415101000 -- Machines et appareils pour le conditionnement de l'air ... mural ou fenêtres, ... «split-system» ... non monté pour industrie du montage QA 40 5 18
8415200000 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles QA 40 20 18
8415810000 -- Autres machines et appareils pour conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (...) QA 40 20 18
8416100000 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides QA 5 18
8416200000 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz y compris les brûleurs mixtes QA 5 18
8417100000 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux QA 5 18
8418101000 -- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments... montés pour industrie du montage QA 40 5 18
8418109000 -- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments, autres que pour industrie du montage QA 40 20 18
8418211000 --- Réfrigérateurs du type ménager à compression présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage QA 40 5 18