Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
4202191900 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables et contenants similaires, en carton… autres que pour l'industrie du montage QA 20 18
4202192100 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables et contenants similaires, en métaux communs, ... pour l'industrie du montage QA 10 18
4202192900 ---- Malles, valises et mallettes, … cartables et contenants similaires, en métaux communs, ... autres que pour l'industrie du montage QA 20 18
4202199100 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables ..., en autres matières, … pour l'industrie du montage QA 10 18
4202199900 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables ..., en autres matières, … autres que pour l'industrie du montage QA 20 18
4202211000 --- Sacs à main, même à bandoulière…, à surface extérieure en cuir naturel ou reconstitué ... pour l?'industrie du montage QA 10 18
4202219000 --- Sacs à main, même à bandoulière…, à surface extérieure en cuir naturel ou reconstitué … autres que pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202221000 --- Sacs à main, même à bandoulière…, à surface extérieure en matières plastiques ou textiles ... pour l?'industrie du montage QA 10 18
4202229000 --- Sacs à main, même à bandoulière…, à surface extérieure en matières plastiques ou textiles … autres que pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202291000 --- Autres sacs à main, même à bandoulière, entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage, du n° 42.02 QA 10 18
4202911000 --- Autres articles de voyage, sacs et contenants ..., à surface extérieure, en cuir naturel ou reconstitué ... pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202919000 --- Autres articles de voyage, sacs et ..., à surface extérieure, en cuir naturel ou reconstitué … autres que pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202921000 --- Autres articles de voyage, sacs et contenants …,à surface extérieure en feuilles plastiques ou textiles … pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202929000 --- Autres articles de voyage, sacs et …,à surface extérieure en feuilles plastiques ou textiles … autres que pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202999000 --- Autres contenants en cuir naturel ou reconstitué, à l'?état démonté ou non monté … autres que pour l'?industrie du montage, du n°42.02 QA 20 18
4203210000 -- Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué, spécialement conçus pour la pratique de sports QA 20 18
4203290000 -- Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué, autres que pour la pratique de sports QA 20 18
4401110000 -- Bois de conifères en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires QA 5 18
4401120000 Bois de chauffage ( autres que de conifères) en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires QA 5 18
4401210000 -- Bois en plaquettes ou en particules de conifères QA 5 18