Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8806920000 -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg QA 5 18
8806930000 -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg QA 5 18
8806940000 -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg QA 5 18
8806990000 -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 150 kg QA 5 18
8901101100 --- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de personnes, d'une jauge brute inférieure ou égale à 500 tonneaux QA 40 5 18
8901101200 --- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de personnes, d'une jauge brute supérieure à 500 tonneaux QA 40 5 18
8901109000 -- Paquebots, autres bateaux de croisière et bateaux similaires (sauf pour la navigation intérieure à propulsion mécanique) principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs QA 40 5 18
8901901100 --- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de marchandises, d'une jauge brute inférieure ou égale 500 tonneaux QA 40 5 18
8901901200 --- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de marchandises, d'une jauge brute supérieure à 500 tonneaux QA 40 5 18
8901909000 -- Autres bateaux pour le transport de marchandises, autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, NDCA du N° 89.01 QA 40 5 18
8902001000 - Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, d'une jauge brute inférieure ou égale à 10tonneaux QA 40 5 18
8902002000 - Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, d'une jauge brute supérieure à 10 tonneaux et inférieure ou égale à 40 tonneaux QA 40 5 18
8902003100 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 40 tonneaux et inférieure ou égale QA 40 5 18
8902003900 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, autres qu'équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 40 tonneaux et inférieure QA 40 5 18
8902004100 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 300 tonneaux QA 40 5 18
8902004900 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, autres qu'équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 300 tonneaux QA 40 5 18
8903110000 -- Bateaux gonflables, même à coque rigide, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg QA 20 18
8903120000 -- Bateaux gonflables, même à coque rigide, non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg QA 20 18
8905900000 - Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux (sauf bateaux dragueurs) pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; QA 40 5 18
9002110000 -- Objectifs en toutes matières, montés, pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction, autres que ceux en verre non travaillé optiquement QA 20 18