Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
7102210000 -- Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés, mais non montés ni sertis QA 22 5 18
7102290000 -- Diamants industriels, travaillés, autres que simplement sciés, clivés ou débrutés, mais non montés ni sertis QA 22 10 18
7102310000 -- Diamants non industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés, mais non montés ni sertis QA 22 5 18
7102390000 -- Diamants non industriels, travaillés, autres que simplement sciés, clivés ou débrutés, mais non montés ni sertis QA 22 10 18
7103100000 - Pierres gemmes aut. que les diamants, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, assorties mais non enfilées...non assorties mais enfilées QA 5 18
7103910000 -- Rubis, saphirs et émeraudes travaillés autres que simplement sciés ou dégrossis, assortis mais non enfilés...non assortis mais enfilés QA 10 18
7104100000 - Quartz piézo-électrique, même travaillé, assorti mais non enfilé, ni monté, ni serti ou non assorti mais enfilé temporairement …transport QA 5 18
7104210000 -- Diamants bruts ou simplement sciés ou dégrossis, assorti mais non enfilé, ni monté, ni serti ou non assorti mais enfilé temporairement …transport QA 5 18
7104290000 -- Autres pierres synthétiques (à l'exclusion du quartz piézo-électrique et les diamants) brutes ou simplement dégrossies, assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ou non assorties mais enfilées temporairement …transport QA 5 18
7104910000 -- Diamants ( à l'exclusion des diamants bruts ou simplement sciés ou dégrossis), assortis mais non enfilés, ni montés, ni sertis ou non assortis mais enfilés temporairement …transport QA 5 18
7104990000 -- Autres pierres synthétiques ou reconstituées (à l'exclusion du quartz piézo-électrique et les diamants), assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ou non assorties mais enfilées temporairement …transport du N° 71.04 QA 5 18
7213919000 --- Fil machine en fer ou en aciers non alliés d'?un diamètre excédant 5,5 mm mais inférieur 14 mm, autre que des n°s 7213.10 et 7213.20 QA 5 18
7219130000 -- Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, larg. 600mm ou plus, épais. de 3mm ou plus mais moins de 4,75mm QA 5 18
7219320000 -- Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une larg. de 600mm ou plus, épais. de 3mm ou plus mais moins de 4,75mm QA 5 18
7219330000 -- Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, largeur de 600mm ou plus, épaisseur excédant 1mm mais inférieure à 3mm QA 5 18
7219340000 -- Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, largeur de 600mm ou plus, épaisseur de 0,5 mm mais n'excédant pas 1mm QA 5 18
7326110000 -- Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés QA 5 18
7326190000 -- Autres ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, à l'exclusion des boulets et similaires pr broyeurs QA 20 18
7419200000 - Autres ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés QA 20 18
8407321000 --- Moteurs à piston alternatif pour propulsion de véhicules du Chap.87, cylindrée excède 50 cm3 mais pas 250cm3 pour industrie du montage QA 40 5 18