Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8501320000 -- Moteurs à courant continu et machines génératrices (sauf groupe électrogène) à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance excédant 750 W mais pas 75 kW QA 40 5 18
8501330000 -- Moteurs à courant continu et machines génératrices (sauf groupe électrogène) à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance excédant 75 kW mais pas 375 kW QA 40 5 18
8501340000 -- Moteurs à courant continu et machines génératrices (sauf groupe électrogène) à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une d'une puissance excédant 375 kW QA 40 5 18
8501610000 -- Machines génératrices (sauf groupe électrogène) à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance n'excédant pas 75 kVA QA 40 5 18
8501620000 -- Machines génératrices (sauf groupe électrogène) à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance excédant 75 kVA mais pas 375 kVA QA 40 5 18
8501630000 -- Machines génératrices (sauf groupe électrogène) à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance excédant 375 kVA mais pas 750 kVA QA 40 5 18
8501640000 -- Machines génératrices (sauf groupe électrogène) à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance excédant 750 kVA QA 40 5 18
8501710000 -- Machines génératrices photovoltaïques à courant continu, d'une puissance n’excédant pas 50 W QA 40 5 18
8501720000 -- Machines génératrices photovoltaïques à courant continu, d'une puissance excédant 50 W QA 40 5 18
8501800000 - Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif QA 40 5 18
8503000000 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. QA 5 18
8512400000 - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques pour cycles ou automobiles QA 10 18
8515190000 -- Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre, autres que les fers et pistolets à braser, électriques QA 5 18
8515210000 -- Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, électriques, entièrement ou partiellement automatiques QA 5 18
8515290000 -- Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, électriques, autres qu'automatiques QA 5 18
8515310000 -- Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques QA 5 18
8515390000 -- Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, autres qu'automatiques QA 5 18
8515800000 - Autres machines et appareils du n° 85.15 QA 5 18
8515900000 - Parties des machines et appareils du n° 85.15 QA 5 18
8528420000 -- Moniteurs à tube cathodique, aptes à être connectés directement à une machine ... du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci QA 5 18