Recherche tarifaire

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lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
8440100000 - Machines et appareils pour le brochage ou la réliure, y compris les machines à coudre les feuillets QA 5 18
8440900000 - Parties de machines ou appareils pour le brochage ou la réliure, y compris les machines à coudre les feuillets QA 5 18
8441200000 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton QA 5 18
8441300000 - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses...ou contenants similaires en pâte à papier, papier ou carton, autrement que par moulage QA 5 18
8441400000 - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton QA 5 18
8441800000 - Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, du n° 84.41 QA 5 18
8441900000 - Parties de machines et appareils du n° 84.41 QA 5 18
8442300000 - Machines, appareils et matériels (…) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants QA 5 18
8442400000 - Parties des machines, appareils ou matériels du n°84.42 QA 5 18
8443110000 -- Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines QA 5 18
8443120000 -- Machine et app. à imprimer offset de bureau, alimenté en feuil un côté n?excède pas 22 cm et l?autr n?excède pas 36 cm, à l?état non plié QA 5 18
8443130000 -- Autres machines et appareils à imprimer offset, du n° 84.43 QA 5 18
8443140000 -- Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques QA 5 18
8443150000 -- Machines et appareils à imprimer, typographiques, aut. qu'?alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques QA 5 18
8443160000 -- Machines et appareils à imprimer, flexographiques QA 5 18
8443170000 -- Machines et appareils à imprimer, héliographiques QA 5 18
8443190000 -- Autres machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 QA 5 18
8443311000 --- Machines assurant au moins deux des fonctions: impression, copie ou trans. de télécopie, incorporant une fonct. copie, aptes...un réseau QA 20 18
8443319000 --- Machines assurant les fonctions d'impression et de transmission de télécopie, n'incorporant pas une fonction de copie, aptes … un réseau QA 5 18
8443321000 --- Machines à copier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau QA 20 18