Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs
- Parties et accessoires des instruments, appareils et machines du N° 90.31
QA
5
18
9033000000
Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chap. 90.
QA
5
18
9504500000
- Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du N° 9504.30
QA
20
18
9603500000
- Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
QA
20
18
9612100000
- Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches
