Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
1512190000 -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de tournesol ou de carthame, mais non chimiquement modifiées QA 20 18
1512210000 -- Huile brute de coton, même dépourvue de gossypol QA 10 18
1512290000 -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de coton, mais non chimiquement modifiées QA 35 18
1513110000 -- Huile brute de coco (huile de coprah) QA 10 18
1513190000 -- Huile raffinée et fractions d'huile même raffinées, de coco (huile de coprah), mais non chimiquement modifiées QA 35 18
1513210000 -- Huiles brutes de palmiste ou de babassu QA 10 18
1513290000 -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de palmiste ou de babassu, mais non chimiquement modifiées QA 20 18
1514110000 -- Huiles brutes de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique QA 10 18
1514190000 -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique, mais non ... modifiées QA 20 18
1514910000 -- Huiles brutes de navette et de colza (sauf à faible teneur en acide érucique) ou de moutarde QA 10 18
1514990000 -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de navette et de colza (sauf à faible teneur en acide érucique) ou de moutarde QA 20 18
1515110000 -- Huile brute de lin QA 10 18
1515190000 -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de lin, fixes, mais non chimiquement modifiées QA 20 18
1515210000 -- Huile brute de maïs QA 10 18
1515290000 -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de maïs, fixes, mais non chimiquement modifiées QA 20 18
1515300000 - Huile de ricin et ses fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées QA 10 18
1515500000 - Huile de sésame et ses fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées QA 10 18
1515600000 '- Autres graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées QA 10 18
1515901100 --- Huile brute de karité QA 10 18
1515901900 --- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de karité, fixes, mais non chimiquement modifiées QA 20 18