Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
1507900000 - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion de l'huile brute, même dégommée) QA 20 18
1508100000 - Huile brute d'arachide QA 10 18
1508901000 -- Huile d'arachide et ses fractions (sauf huile brute), même raffinées, non chimiquement modifiées, CVD emballage immédiat de 5 l ou moins QA 35 18
1508909000 -- Huile d'arachide et ses fractions (sauf huile brute), même raffinées, non chimiquement modifiées, autres que du n° 1508.90.10.00 QA 35 18
1509201000 -- Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres QA 20 18
1509209000 -- Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres QA 20 18
1509301000 -- Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres QA 20 18
1509309000 -- Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres QA 20 18
1509401000 -- Autres huiles d'olive vierges et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres, NDCA, du N° 15.09 QA 20 18
1509409000 -- Autres huiles d'olive vierges et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres que conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres, NDCA, du N° 15.10 QA 20 18
1509901000 -- Huile d'olive et ses fractions, autres que vierges, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, CVD en emballages de 5 litres ou moins QA 20 18
1509909000 -- Huile d'olive et ses fractions, autres que vierges, même raffinées, mais non ... modifiées, sauf les CVD en emballages de 5 l ou moins QA 20 18
1510100000 - Huile de grignons d’olive brute et ses fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de celle-ci ou ses fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 QA 10 18
1510901000 -- Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives (à l'exclusion de l'huile de grignons d'olive brute), même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1 QA 20 18
1510909000 -- Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives (à l'exclusion de l'huile de grignons d'olive brute), même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1 QA 20 18
1511100000 - Huile brute de palme QA 10 18
1511901000 -- Fractions d'huiles de palme non alimentaires, même désodorisées ou blanchies, mais non chimiquement modifiées QA 10 18
1511909100 --- Huile de palme raffinée, fractions d'huile de palme même raffinées, mais non … modifiées, CVD en emballages immédiats de 5 l ou moins QA 35 18
1511909900 --- Autres huiles de palme raffinées, fractions d'huile de palme même raffinées, mais non chimiquement modifiées, du n° 15.11 QA 35 18
1512110000 -- Huiles brutes de tournesol ou de carthame QA 10 18