Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
3813002000 - Compositions et charges pour appareils extincteurs, et grenades et bombes extinctrices, contenant hydrobromofluorocarbures du méthane, … QA 10 18
3813003000 - Compositions et charges pour appareils extincteurs, et grenades et bombes extinctrices, contenant hydrochlorofluorocarbures du méthane, … QA 10 18
3813004000 - Compositions et charges pour appareils extincteurs, et grenades et bombes extinctrices, contenant du bromochlorométhane QA 10 18
3813009000 - Autres compositions et charges pour appareils extincteurs, et grenades et bombes extinctrices, du n° 38.13 QA 10 18
3814001000 - Solvants et diluants ...NDCA, et préparations pour enlever les peintures ou les vernis, contenant des chlorofluorocarbures du méthane,... QA 10 18
3814002000 - Solvants et diluants...,NDCA, et préparations pour enlever les peintures ou les vernis, contenant… du propane (HCFC), mais pas de (CFC) QA 10 18
3814003000 - Solvants et diluants ...NDCA, et préparations pour enlever les peintures ou vernis, contenant du tétrachlorure de carbone… trichloroéthane QA 10 18
3814009000 - Autres solvants et diluants organiques composites, NDCA, et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, du n° 38.14 QA 10 18
3818000000 Eléments chimiques dopés pour usages en électronique, sous forme de disques, ...; composés chimiques dopés pour usages en électronique. QA 10 18
3819000000 Liquides pour freins hydrauliques et autres ...,ne contenant pas d'huiles de pétrole ni...bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. QA 10 18
3820000000 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. QA 10 18
3821000000 Milieux de culture préparés pour le développe-ment et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. QA 0 0
3822110000 -- Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses pour le paludisme, autres que ceux du n° 30.06 QA 0 0
3822120000 -- Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, QA 0 0
3822130000 -- Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, autres que ceux du QA 0 0
3824100000 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie QA 10 18
3824400000 - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons QA 10 18
3825500000 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel QA 10 18
3917211000 --- Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène pour canalisation d'eau QA 20 18
3917219000 --- Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène autres que pour canalisation d'eau QA 20 18