Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA TSB_PT
2009691000 --- Jus de raisin (...), autres que de valeur Brix n'excédant pas 30, non fermentés,..concentrés, en embal. de 25Kg ou plus pour l'industrie QA 10 18 14
2103909900 --- Autres préparations pour sauces et autres sauces préparées; autres condiments et assaisonnements, composés QA 35 18
2104101000 -- Préparations pour soupes, potages ou bouillons, présentées sous formes de tablettes, de pains ou de cubes QA 35 18
2104109000 -- Préparations pour soupes, potages ou bouillons autres que du n° 2104.10.10; soupes, potages ou bouillons préparés QA 35 18
2106909200 --- Extraits, essences et autres produits aromatisants des types utilisés dans les industries des boissons QA 10 18
2106909300 --- Améliorant pour panification non dénommés QA 5 0
2106909400 --- Poudres pour la préparation instantanée des boissons QA 20 18
2106909500 --- Préparations pour tisanes ou infusions, non dénommées ni comprises ailleurs QA 20 18
2202991000 --- Boissons non alcooliques à forte dose de caféine de type "boissons énergisantes", à l'exclusion des jus de fruits ou légumes du N°20.09 QA 10 35 18 14
2202999000 --- Autres boissons non alcooliques du n°22.02 QA 10 35 18 14
2206009900 -- Autres boissons fermentées( ..); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, NDCA. QA 10 20 18 17
2208900000 - Autre alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; autres boissons spiritueuses QA 12 20 18 45
2308000000 Matières et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés...de pellets,... pour l'alimentation des animaux, NDCA QA 10 18
2309100000 - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail QA 20 18
2309901000 -- Préparations contenant des vitamines des types utilisés pour l'alimentation des animaux (autres qu'aliments pour chiens ou chats, CVD) QA 5 18
2309909000 -- Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, du n° 23.09 QA 10.0 18
2403110000 -- Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du Chapitre 24 QA 20 18
2404910000 -- Autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale QA 20 18
2404920000 -- Autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée QA 20 18
2404990000 -- Autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain,autres que pour une application orale ou percutanée QA 20 18