Recherche tarifaire

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lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA DUS
4401220000 -- Bois en plaquettes ou en particules autres que de conifères QA 5 18
4401310000 -- Granulés de bois QA 5 18
4401320000 -- Briquettes de bois QA 5 18
4401390000 -- Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches ou formes similaires, à l'exclusion des granulés de bois et des briquettes de bois QA 5 18
4401410000 -- Sciures de bois, non agglomérés QA 5 18
4401490000 -- Déchets et débris de bois, non agglomérés QA 5 18
4402900000 - Charbon de bois, autres que de bambou, de coques ou de noix, même aggloméré QA 5 18
4403110000 -- Bois bruts de conifères,..., désaubiérés ou équarris, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation QA 15 5 18 35
4403120000 -- Bois bruts (autres que de conifères) ..., désaubiérés ou équarris, traités avec peinture, créosote ou autres agents de conservation QA 15 5 18 35
4403210000 -- Bois bruts de pin (...), autr. que du N° 4403,1 … ou equarris, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm QA 49 5 18
4403220000 -- Bois bruts de pin (Pinnus spp.), , autr. que du N° 4403,1 ... même ecorcés, désaubiérés ou equarris, à l'exclusion de ceux du N°4403.21 QA 49 5 18
4403230000 -- Bois bruts de sapin et d'épicéa, autr. que du N°4403.1 … équarris, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15cm QA 49 5 18
4403240000 -- Bois bruts de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres que du N°4403.1 , ... ou equarris, à l'exclusion de ceux du N°4403.23 QA 49 5 18
4403250000 -- Bois bruts de conifères (sauf pin et sapin), autr. que N°4403.1 ... equarris, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15cm QA 49 5 18
4403260000 -- Bois bruts de conifères (sauf pin et sapin), autr. que N°4403.1 ... désaubiérés ou équarris, à l'exclusion de ceux du N°4403.25 QA 49 5 18
4403490000 -- Bois tropicaux bruts, autres que du N°4403.1, même écorcés, désaubiérés ou équarris, à l'exclusion de ceux des N°s 4403.41 à 4403.42 QA 15 5 18 35
4403910000 -- Bois de chêne (Quercus spp.), bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris, autres que ceux du n°4403.10 QA 49 5 18 10
4403930000 -- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), autres que du N°4403.1 ... ou équarris, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm QA 49 5 18 10
4403940000 -- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), autres que du N°4403.1 ... ou équarris, à l'exclusion de ceux du N° 4403.93 QA 49 5 18 10
4403950000 -- Bois bruts de bouleau (Betula ...), autres que du N°4403.1 ... ou équarris, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm QA 15 5 18 35