Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
9030820000 -- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) QA 10 18
9030840000 -- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur QA 10 18
9030890000 -- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, du N° 90.30 QA 10 18
9030900000 - Parties et accessoires des oscilloscopes, d'analyseurs de spectre, d'autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, d'instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, QA 5 18
9031410000 -- Autres instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...) QA 10 18
9031490000 -- Autres instruments et appareils optiques à l'exclusion de ceux pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...), des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...) QA 10 18
9032810000 -- Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques QA 10 18
9032890000 -- Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, autres qu'hydrauliques ou pneumatiques QA 10 18
9033000000 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chap. 90. QA 5 18
9104000000 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. QA 20 18
9305108000 -- Coulisses (pour les pistolets) et barillets (pour les révolvers) QA 10 18
9306210000 -- Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse QA 40 20 18
9306291000 --- Parties de cartouche pour fusils ou carabines à canon lisse QA 40 10 18
9306299000 --- Plombs pour carabines à air comprimé QA 20 18
9306301000 -- Cartouches autres que pour fusils ou carabines à canon lisse QA 20 18
9306309000 -- Parties de cartouches autres que pour fusils ou carabines à canon lisse QA 10 18
9401100000 - Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, des types utilisés pour véhicules aériens QA 20 18
9401200000 - Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, des types utilisés pour véhicules automobiles QA 20 18
9401310000 -- Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, en bois QA 20 18
9401390000 -- Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, autres qu'en bois QA 20 18