Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
9018490000 -- Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires QA 5 0
9020000000 Autres appareil respiratoire et masque à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. QA 5 18
9021100000 - Articles et appareils d'orthopédie (y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles) ou pour fractures QA 0 0
9021400000 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires QA 0 0
9022130000 -- Appareils à rayons X pour l'art dentaire QA 5 0
9022140000 -- Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires QA 5 0
9022190000 -- Appareils à rayons X, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, pour usages autres que ceux des N°s 9022.12 à 9022.14 QA 5 18
9023000000 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. QA 5 18
9024900000 - Parties et accessoires des machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple) QA 5 18
9026100000 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 QA 5 18
9026200000 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.33 QA 5 18
9026800000 - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, NDCA du N° 90.26, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 QA 5 18
9028100000 - Compteurs de gaz, y compris les compteurs pour leur étalonnage QA 10 18
9028200000 - Compteurs de liquides, y compris les compteurs pour leur étalonnage QA 10 18
9028300000 - Compteurs d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage QA 10 18
9028900000 - Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage QA 5 18
9030100000 - Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes QA 10 18
9030330000 -- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur), sans dispositif enregi QA 10 18
9030390000 -- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur), avec dispositif enregistr QA 10 18
9030400000 - Autres instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) QA 10 18