Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
8806220000 -- Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg QA 5 18
8806230000 -- Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg QA 5 18
8806240000 -- Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg QA 5 18
8806290000 -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 150 kg QA 5 18
8806910000 -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage n'excédant 250 g QA 5 18
8806920000 -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg QA 5 18
8806930000 -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg QA 5 18
8806940000 -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg QA 5 18
8806990000 -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 150 kg QA 5 18
8901101100 --- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de personnes, d'une jauge brute inférieure ou égale à 500 tonneaux QA 40 5 18
8901101200 --- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de personnes, d'une jauge brute supérieure à 500 tonneaux QA 40 5 18
8901109000 -- Paquebots, autres bateaux de croisière et bateaux similaires (sauf pour la navigation intérieure à propulsion mécanique) principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs QA 40 5 18
8901901100 --- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de marchandises, d'une jauge brute inférieure ou égale 500 tonneaux QA 40 5 18
8901901200 --- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de marchandises, d'une jauge brute supérieure à 500 tonneaux QA 40 5 18
8901909000 -- Autres bateaux pour le transport de marchandises, autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, NDCA du N° 89.01 QA 40 5 18
8902001000 - Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, d'une jauge brute inférieure ou égale à 10tonneaux QA 40 5 18
8902002000 - Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, d'une jauge brute supérieure à 10 tonneaux et inférieure ou égale à 40 tonneaux QA 40 5 18
8902003100 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 40 tonneaux et inférieure ou égale QA 40 5 18
8902003900 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, autres qu'équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 40 tonneaux et inférieure QA 40 5 18
8902004100 -- Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche, équipés d'une installation de congélation du produit de leur pêche d'une jauge brute supérieure à 300 tonneaux QA 40 5 18