Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
3006300000 - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient QA 0 0
3006400000 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse QA 0 0
3006500000 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence QA 0 0
3006700000 - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps QA 0 18
3006930000 -- Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses QA 0 0
3102400000 - Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant QA 5 0
3202900000 - Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même avec produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour prétannage QA 10 18
3207100000 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie QA 5 18
3207200000 - Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie QA 5 18
3207300000 - Lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie QA 5 18
3210009000 - Pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs QA 20 18
3212100000 - Feuilles pour le marquage au fer QA 10 18
3213100000 - Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, ... tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires QA 10 18
3213900000 - Couleurs (autres qu' en assortiments) pour la peinture artistique, l'enseignement, ...pots, flacons, godets ou conditionnements similaires QA 10 18
3302100000 - Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons QA 10 18
3304100000 - Produits de maquillage pour les lèvres QA 20 18
3304200000 - Produits de maquillage pour les yeux QA 20 18
3304300000 - Préparations pour manucures ou pédicures QA 20 18
3304910000 -- Poudres, y compris les poudres compactes pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments… QA 20 18
3304990000 -- Autres produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour entretien ou soins de peau, aut. que les médicaments,...bronzer QA 20 18