Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
6811401000 -- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie en amiante-ciment pour canalisation d'eau, contenant de l'amiante QA 5 18
6811409000 -- Ouvrages contenant de l'amiante à l'exclusion des tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie pour canalisation d'eau QA 20 18
6811891000 --- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie en cellulose-ciment ou similaires, pour canalisation d'eau, ne contenant pas d'amiante QA 5 18
6813200000 - Garnitures de friction (...), non montées, pour organes de frottement, contenant de l'amiante … même combinés avec d'autres matières QA 10 18
6813810000 -- Garnitures de freins ne contenant pas d'amiante, non montées, pour organes de frottement,… même combinés avec d'autres matières QA 10 18
6813890000 -- Autres garnitures de friction pour organes de frottement ne contenant pas d'amiante, du n° 68.13 QA 10 18
6815120000 -- Textiles en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques QA 20 18
6815130000 -- Autres ouvrages en fibres de carbone (à l'exclusion du textiles en fibres de carbone), pour usages autres qu’électriques. QA 20 18
6815190000 -- Autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques, du n° 68.15. QA 20 18
6907300000 - Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40, en céramique, même sur un support QA 20 18
6909110000 -- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en porcelaine QA 5 18
6909190000 -- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique, autres que ceux des n°s 6909.11 et 6909.12 QA 5 18
6909900000 - Auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique QA 5 18
6911100000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine QA 20 18
6912001000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en céramique, autres qu'en porcelaine QA 20 18
7006000000 Verre des n°s 70.03 à 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières QA 20 18
7009101000 -- Miroirs rétroviseurs pour motocycles et cycles QA 10 18
7009109000 -- Miroirs rétroviseurs pour véhicules autres que motocycles et cycles QA 10 18
7009910000 -- Miroirs en verre non encadrés QA 20 18
7009920000 -- Miroirs en verre encadrés QA 20 18