Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs
×
1 450 tarifs trouvés. Affichage de la page 32 sur 73
Code
Description
Unité(s)
DD
TVA
6210500000
- Autres vêtements ( autres que des types visés dans le n° 62.02) pour femmes ou fillettes, confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07
QA
20
18
6211110000
-- Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets
QA
20
18
6211120000
-- Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes
QA
20
18
6211320000
-- Autres vêtements de coton pour hommes ou garçonnets
QA
20
18
6211330000
-- Autres vêtements de fibres synthétiques ou artificielles pour hommes ou garçonnets
QA
20
18
6211390000
-- Autres vêtements d'autres matières textiles pour hommes ou garçonnets
QA
20
18
6211420000
-- Autres vêtements de coton pour femmes ou fillettes
QA
20
18
6211430000
-- Autres vêtements de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes
QA
20
18
6211490000
-- Autres vêtements d'autres matières textiles pour femmes ou fillettes
QA
20
18
6304200000
- Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du chapitre 63
QA
0
0
6305320000
-- Contenants souples pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles
QA
20
18
6306300000
- Voiles pour embarcations
QA
20
18
6308000000
Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis … pour la vente au détail.
QA
20
18
6401101000
-- Chaussures comportant, à l'avant une coquille de protection en métal…à l?'état démonté ou non monté importées pour l'industrie du montage
QA
20
10
18
6401109000
-- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal importées autres que pour l'industrie du montage
QA
20
20
18
6401921000
--- Chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou…à l'état démonté ou non monté, importées pour l'industrie du montage
QA
20
10
18
6401929000
--- Chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou, importées autres que pour l'industrie du montage
QA
20
20
18
6401991000
--- Chaussures autres que celles couvrant la cheville mais pas le genou…à l'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
QA
20
10
18
6401999000
--- Chaussures autres que celles couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou importées autres que pour l?'industrie du montage
QA
20
20
18
6402121000
--- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, … à l?'état démonté ou non monté importées pour l'?industrie du montage
QA
20
20
18