Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
6210500000 - Autres vêtements ( autres que des types visés dans le n° 62.02) pour femmes ou fillettes, confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 QA 20 18
6211110000 -- Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets QA 20 18
6211120000 -- Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes QA 20 18
6211320000 -- Autres vêtements de coton pour hommes ou garçonnets QA 20 18
6211330000 -- Autres vêtements de fibres synthétiques ou artificielles pour hommes ou garçonnets QA 20 18
6211390000 -- Autres vêtements d'autres matières textiles pour hommes ou garçonnets QA 20 18
6211420000 -- Autres vêtements de coton pour femmes ou fillettes QA 20 18
6211430000 -- Autres vêtements de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes QA 20 18
6211490000 -- Autres vêtements d'autres matières textiles pour femmes ou fillettes QA 20 18
6304200000 - Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du chapitre 63 QA 0 0
6305320000 -- Contenants souples pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles QA 20 18
6306300000 - Voiles pour embarcations QA 20 18
6308000000 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis … pour la vente au détail. QA 20 18
6401101000 -- Chaussures comportant, à l'avant une coquille de protection en métal…à l?'état démonté ou non monté importées pour l'industrie du montage QA 20 10 18
6401109000 -- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal importées autres que pour l'industrie du montage QA 20 20 18
6401921000 --- Chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou…à l'état démonté ou non monté, importées pour l'industrie du montage QA 20 10 18
6401929000 --- Chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou, importées autres que pour l'industrie du montage QA 20 20 18
6401991000 --- Chaussures autres que celles couvrant la cheville mais pas le genou…à l'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage QA 20 10 18
6401999000 --- Chaussures autres que celles couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou importées autres que pour l?'industrie du montage QA 20 20 18
6402121000 --- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, … à l?'état démonté ou non monté importées pour l'?industrie du montage QA 20 20 18