Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
4802691000 --- Autres papiers supports pour carbone dont plus de 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par ... du n° 48.02 QA 5 18
4803000000 Papiers pour toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires..., d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés,... ou imprimés, en roulea QA 10 18
4804110000 -- Papiers et cartons pour couverture, dits «Kraftliner», non couchés ..., en rouleaux ou feuilles, sauf ceux des n°s 48.02 ou 48.03, écrus QA 5 18
4804210000 -- Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ..., en rouleaux ou feuilles, sauf ceux des n°s 48.02 ou 48.03, écrus QA 5 18
4804290000 -- Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ..., en rouleaux ou feuilles, sauf ceux des n°s 48.02 ou 48.03, autres qu'écrus QA 5 18
4805110000 -- Papier mi-chimique pour cannelure, non couchés ..., en rouleaux ... ou de traitements aut. que ceux stipulés dans la Note 3 du Chap.48 QA 5 18
4805120000 -- Papier paille pour cannelure, non couchés ..., en rouleaux ... ou de traitements aut. que ceux stipulés dans la Note 3 du Chap.48 QA 5 18
4805190000 -- Papiers pour cannelure, à l'exclusion des n°s 4805.11 et 4805.12 QA 5 18
4809900000 - Papiers carbone et autres papiers pour duplication ou reports (...), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles QA 10 18
4810131000 --- Papiers et cartons pour l'écriture, l'impression ...,sans fibres obtenues par procédé mécaniq. ou ...10% au plus … en rouleaux, imprimés QA 10 18
4810139000 --- Autres papiers et cartons pour l'écriture, l'impression ..., sans fibres obtenues par ...,10% au plus …en rouleaux, aut. qu'imprimés QA 10 18
4810140000 -- Papiers et cartons pour écriture, impression ...10% au plus, en feuilles, ...un côté n'excède pas 435mm et l'autre 297mm, état non plié QA 20 18
4810190000 -- Papiers et cartons pour écriture...,10% au plus en feuilles, un côté n'excède pas 435mm et l'autre 297mm, non plié, sauf n°4810.14 QA 20 18
4810391000 --- Papiers et cartons Kraft autres que pour écriture,..., non blanchis, en rouleau, larg. n'excède pas 150mm ou feuilles …, non plié QA 10 18
4810399000 --- Papiers et cartons Kraft autres que pour écriture,..., non blanchis, en rouleau, ... ou feuilles …, non plié, sauf n°481039.10 QA 10 18
4816900000 - Papiers carbone et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes QA 10 18
4817200000 - Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton QA 20 18
4819400000 - Autres sacs; sachets, pochettes (sauf pour disques) et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose QA 20 18
4819500000 - Autres emballages, y compris les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose QA 20 18
4820300000 - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou carton QA 20 18