Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
9401410000 -- Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, en bois, NDCA, du N°94.01 QA 20 18
9401490000 -- Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, autres qu'en bois, NDCA, du N°94.02 QA 20 18
9401610000 -- Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, avec bâtis en bois, rembourrés QA 20 18
9401690000 -- Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, avec bâtis en bois, autres que rembourrés QA 20 18
9401911000 --- Parties de sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, en bois, rembourrés QA 10 18
9401919000 --- Parties de sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, en bois, autres que rembourrés QA 10 18
9401991000 --- Parties de sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, rembourrés, autres qu'en bois QA 10 18
9401999000 --- Parties de sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, non rembourrés, autres qu'en bois QA 10 18
9402109000 -- Fauteuils pour salon de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation et leurs parties QA 20 18
9402900000 - Mobilier pour la médecine, chirurgie, l'art dentaire (sauf fauteuils de dentistes et leurs parties) ou l'art vétérinaire, et leurs parties QA 5 18
9403300000 - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux QA 20 18
9403400000 - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines QA 20 18
9403500000 - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher QA 20 18
9403600000 - Autres meubles en bois, du N° 94.03 QA 20 18
9403910000 -- Parties des autres meubles, en bois, du N° 94.03 QA 10 18
9403990000 -- Parties des autres meubles, à l'exclusion de ceux en bois, du N° 94.04 QA 10 18
9405110000 -- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes QA 20 18
9405190000 -- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuse QA 20 18
9405210000 -- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) QA 20 18
9405290000 -- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) QA 20 18