Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
9021900000 - Autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité QA 0 0
9022120000 -- Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information QA 5 0
9022130000 -- Appareils à rayons X pour l'art dentaire QA 5 0
9022140000 -- Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires QA 5 0
9022190000 -- Appareils à rayons X, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, pour usages autres que ceux des N°s 9022.12 à 9022.14 QA 5 18
9022210000 -- Appareils utilisant des radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire QA 5 0
9022290000 -- Appareils utilisant des radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, à usages autres que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire QA 5 18
9022900000 - Autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement; parties et accessoires des appareils du N° 90.22 QA 5 0
9023000000 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. QA 5 18
9024100000 - Machines et appareils d'essais des métaux de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des métaux QA 5 18
9024800000 - Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux autres que les métaux QA 5 18
9024900000 - Parties et accessoires des machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple) QA 5 18
9026100000 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 QA 5 18
9026200000 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.33 QA 5 18
9026800000 - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, NDCA du N° 90.26, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 QA 5 18
9026900000 - Parties et accessoires des instruments et appareils du N° 90.26, à l'exclusion de ceux des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 QA 5 18
9027200000 - Chromatographes et appareils d'électrophorèse QA 5 18
9027500000 - Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) QA 5 18
9027890000 -- Autres instruments et appareils, du N°90.27, NDCA QA 5 18
9027900000 - Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils du N° 90.27 QA 5 18