Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
7321890000 -- Autres appareils non électriques, usage domestique, en fonte, fer ou acier, à aut. comb., y cpris ceux à combustibles solides, du n°73.21 QA 20 18
7321900000 - Parties des appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, du n°73.21 QA 10 18
8208300000 - Couteaux et lames tranchantes pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire QA 10 18
8208900000 - Autres couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques, du n° 82.02 QA 10 18
8210000000 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. QA 10 18
8401200000 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties QA 5 18
8404100000 - Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération ...) QA 5 18
8404900000 - Parties des appareils auxiliaires du n° 84.04 QA 5 18
8415101000 -- Machines et appareils pour le conditionnement de l'air ... mural ou fenêtres, ... «split-system» ... non monté pour industrie du montage QA 40 5 18
8415109000 -- Machines et appareils pr conditionnement d'air ... mural ou fenêtre, ... «split-system» ... non monté autres que pr industrie du montage QA 40 20 18
8415200000 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles QA 40 20 18
8415810000 -- Autres machines et appareils pour conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (...) QA 40 20 18
8415820000 -- Autres machines et appareils du n° 84.15, avec dispositif de réfrigération sans soupape d'inversion du cycle thermique (...) QA 40 20 18
8415830000 -- Autres machines et appareils du n° 84.15, sans dispositif de réfrigération QA 40 20 18
8415901000 -- Parties de machines et appareils du n° 84.15, destinées aux industries du montage QA 40 5 18
8415909000 -- Parties de machines et appareils du n° 84.15, autres que celles destinées aux industries du montage QA 40 10 18
8416900000 - Parties des appareils du n° 84.16 QA 5 18
8418610000 -- Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 QA 5 18
8418690000 -- Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid QA 5 18
8419330000 -- Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation QA 5 18