Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8454900000 - Parties de machines et appareils du n° 84.54 QA 5 18
8468200000 - Machines et appareils aux gaz, à l'exclusion des chalumeaux guidés à la main QA 5 18
8468800000 - Machines et appareils, autres qu'aux gaz, pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15 QA 5 18
8468900000 - Parties des machines et appareils du n° 84.68 QA 5 18
8472900000 - Autres machines et appareils de bureau ( à imprimer les adresses, distributeur automatique de billets de banque ...) du n° 84.72 QA 20 18
8473500000 - Parties et accessoires ( … ) qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 QA 10 18
8474100000 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474200000 - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474310000 -- Bétonnières et appareils à gâcher le ciment QA 5 18
8474390000 -- Autres machines et appareils à mélanger ou à malaxer les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474800000 - Machines et appareils à agglomérer, former, mouler ... en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderies en sable QA 5 18
8474900000 - Parties de machines et appareils du n° 84.74 QA 5 18
8475900000 - Parties des machines et appareils du N° 84.75 QA 5 18
8477510000 -- Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air QA 5 18
8477590000 -- Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les matières plastiques, autres que ceux du n° 8477.51 QA 5 18
8477800000 - Autres machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou ... produits en ces mat., NDCA dans le Chap. 84 QA 5 18
8477900000 - Parties des machines et appareils du n° 84.77 QA 5 18
8478100000 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre QA 5 18
8478900000 - Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 84 QA 5 18
8479100000 - Machines et appareils mécaniques pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues QA 5 18