Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8437900000 - Parties des machines et appareils du n° 84.37 QA 5 18
8438100000 - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires QA 5 18
8438200000 - Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat QA 5 18
8438300000 - Machines et appareils pour la sucrerie QA 5 18
8438400000 - Machines et appareils pour la brasserie QA 5 18
8438500000 - Machines et appareils pour le travail des viandes QA 5 18
8438600000 - Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes QA 5 18
8438800000 - Autres machines et appareils, NDCA dans le Chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine QA 5 18
8438900000 - Parties de machines et appareils du n° 84.38 QA 5 18
8439100000 - Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques QA 5 18
8439200000 - Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton QA 5 18
8439300000 - Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton QA 5 18
8439910000 -- Parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques QA 5 18
8439990000 -- Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton QA 5 18
8440100000 - Machines et appareils pour le brochage ou la réliure, y compris les machines à coudre les feuillets QA 5 18
8440900000 - Parties de machines ou appareils pour le brochage ou la réliure, y compris les machines à coudre les feuillets QA 5 18
8441800000 - Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, du n° 84.41 QA 5 18
8441900000 - Parties de machines et appareils du n° 84.41 QA 5 18
8442300000 - Machines, appareils et matériels (…) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants QA 5 18
8442400000 - Parties des machines, appareils ou matériels du n°84.42 QA 5 18