Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8303000000 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs. QA 20 18
8305100000 - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs QA 20 18
8305200000 - Agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs QA 20 18
8306100000 - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs QA 20 18
8306300000 - Cadres pour photographies, gravures ou similaires en métaux communs ; miroirs en métaux communs QA 20 18
8307101000 -- Gaines pour câble en fer ou en acier QA 20 18
8307109000 -- Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec leurs accessoires autres que les gaines pour câble QA 20 18
8308100000 - Agrafes, crochets et ?œillets pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pr toutes confections ou équipements, en métaux communs QA 10 18
8309901000 -- Bouchons (sauf bouchons-couronnes), couvercles... autres accessoires pr l'emballage, en métaux communs, pour l?'industrie pharmaceutique QA 10 18
8311100000 - Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs QA 20 18
8311200000 - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs QA 20 18
8311300000 - Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs QA 20 18
8401200000 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties QA 5 18
8401300000 - Eléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires QA 5 18
8403100000 - Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02 QA 5 18
8403900000 - Parties des chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02 QA 5 18
8404100000 - Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération ...) QA 5 18
8404200000 - Condenseurs pour machines à vapeur QA 5 18
8406100000 - Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux QA 5 18
8406810000 -- Turbines à vapeur (autres que pour la propulsion de bateaux) d'une puissance excédant 40 MW QA 40 5 18