Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
6813890000 -- Autres garnitures de friction pour organes de frottement ne contenant pas d'amiante, du n° 68.13 QA 10 18
6814100000 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support QA 20 18
6814900000 - Mica travaillé, y compris le mica aggloméré ou constitué, et autres ouvrages en mica, même sur support en autres matières QA 20 18
6815120000 -- Textiles en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques QA 20 18
6815130000 -- Autres ouvrages en fibres de carbone (à l'exclusion du textiles en fibres de carbone), pour usages autres qu’électriques. QA 20 18
6815190000 -- Autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques, du n° 68.15. QA 20 18
6907300000 - Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40, en céramique, même sur un support QA 20 18
6909110000 -- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en porcelaine QA 5 18
6909190000 -- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique, autres que ceux des n°s 6909.11 et 6909.12 QA 5 18
6909900000 - Auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique QA 5 18
6911100000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine QA 20 18
6912001000 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en céramique, autres qu'en porcelaine QA 20 18
7009101000 -- Miroirs rétroviseurs pour motocycles et cycles QA 10 18
7009109000 -- Miroirs rétroviseurs pour véhicules autres que motocycles et cycles QA 10 18
7011100000 - Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires, pour l'éclairage électrique QA 20 18
7011200000 - Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires, pour tubes cathodiques QA 20 18
7011900000 - Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires, aut. que pr l'éclairage élect. et tubes cathodi. QA 20 18
7013100000 - Objets en vitrocérame pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation...(sauf n°70.10 ou n°70.18) QA 20 18
7013410000 -- Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, en cristal au plomb QA 20 18
7013420000 -- Objets pour le service de la table, la cuisine (sauf les verres à boire), en verre, coeff. de dilatation linéaire n'excédant pas 5x10-6… QA 20 18