Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs
×
1 550 tarifs trouvés. Affichage de la page 30 sur 78
Code
Description
Unité(s)
DD
TVA
6211490000
-- Autres vêtements d'autres matières textiles pour femmes ou fillettes
QA
20
18
6301100000
- Couvertures chauffantes électriques
QA
20
18
6301200000
- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins
QA
20
18
6301300000
- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton
QA
20
18
6301400000
- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques
QA
20
18
6304200000
- Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du chapitre 63
QA
0
0
6305320000
-- Contenants souples pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles
QA
20
18
6306300000
- Voiles pour embarcations
QA
20
18
6308000000
Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis … pour la vente au détail.
QA
20
18
6401101000
-- Chaussures comportant, à l'avant une coquille de protection en métal…à l?'état démonté ou non monté importées pour l'industrie du montage
QA
20
10
18
6401109000
-- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal importées autres que pour l'industrie du montage
QA
20
20
18
6401921000
--- Chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou…à l'état démonté ou non monté, importées pour l'industrie du montage
QA
20
10
18
6401929000
--- Chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou, importées autres que pour l'industrie du montage
QA
20
20
18
6401991000
--- Chaussures autres que celles couvrant la cheville mais pas le genou…à l'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
QA
20
10
18
6401999000
--- Chaussures autres que celles couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou importées autres que pour l?'industrie du montage
QA
20
20
18
6402121000
--- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, … à l?'état démonté ou non monté importées pour l'?industrie du montage
QA
20
20
18
6402129000
--- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, importées autres que pour l'?industrie du montage
QA
20
20
18
6402191000
--- Chaussures de sport autres que celles de ski et pour le surf des neiges...démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
QA
20
10
18
6402199000
--- Chaussures de sport autres que celles de ski et pour le surf des neiges importées autres que pour l?'industrie du montage
QA
20
20
18
6402209000
--- Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons importées autres que pour l?'industrie du montage
QA
20
20
18