Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
4013200000 - Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour bicyclettes QA 40 20 18
4013901000 -- Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour cyclomoteurs (engin d?'une cylindrée n?'excédant pas 50 cm3) QA 40 20 18
4015120000 -- Gants, mitaines et moufles des types utilisés pour la médecine, la chirurgie,l’art dentaire ou l’art vétérinaire QA 0 18
4015190000 -- Gants, mitaines et moufles en caoutchouc vulcanisé non durci, autres que pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire QA 20 18
4015900000 - Autres vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages, du N° 40.15, à l'exclusion des gants, mitaines et moufles QA 20 18
4016940000 -- Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire QA 20 18
4106910000 -- Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés, ..., à l'état humide (y c. wet-blue) QA 10 18
4106920000 -- Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus, mais non ..., à l'état sec (en croûte) QA 10 18
4201000000 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses ... et articles similaires), en toutes matières. QA 20 18
4202111000 --- Malles, valises et mallettes ... serviettes, cartables...,à surface extérieure en cuir naturel ou reconstitué… pour industrie du montage QA 10 18
4202119000 --- Malles, valises et mallettes ... cartables...,à surface extérieure en cuir naturel ou reconstitué… autres que pour industrie du montage QA 20 18
4202121000 --- Malles, valises et mallettes ... cartables...,à surface extérieure en matières plastiques ou textiles ... pour industrie du montage QA 10 18
4202129000 --- Malles, valises et mallettes ... cartables...,à surface extérieure en plastiques ou textiles … autres que pour industrie du montage QA 20 18
4202191100 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables et contenants similaires, en carton… pour l'industrie du montage QA 10 18
4202191900 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables et contenants similaires, en carton… autres que pour l'industrie du montage QA 20 18
4202192100 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables et contenants similaires, en métaux communs, ... pour l'industrie du montage QA 10 18
4202192900 ---- Malles, valises et mallettes, … cartables et contenants similaires, en métaux communs, ... autres que pour l'industrie du montage QA 20 18
4202199100 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables ..., en autres matières, … pour l'industrie du montage QA 10 18
4202199900 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables ..., en autres matières, … autres que pour l'industrie du montage QA 20 18
4202211000 --- Sacs à main, même à bandoulière…, à surface extérieure en cuir naturel ou reconstitué ... pour l?'industrie du montage QA 10 18