Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
3824100000 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie QA 10 18
3824400000 - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons QA 10 18
3825500000 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel QA 10 18
3917211000 --- Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène pour canalisation d'eau QA 20 18
3917219000 --- Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène autres que pour canalisation d'eau QA 20 18
3917221000 --- Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène pour canalisation d'eau QA 20 18
3917229000 --- Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène autres que pour canalisation d'eau QA 20 18
3917231000 --- Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle pour canalisation d'eau QA 20 18
3917239000 --- Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle autres que pour canalisation d'eau QA 20 18
3917291000 --- Tubes et tuyaux rigides, en autres matières plastiques pour canalisation d'eau QA 20 18
3917299000 --- Tubes et tuyaux rigides, en autres matières plastiques autres que pour canalisation d'eau QA 20 18
3917310000 -- Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa QA 20 18
3917401000 -- Accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) de tubes et tuyaux en matières plastiques, pour canalisation d'eau QA 20 18
3917409000 -- Accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) de tubes et tuyaux en matières plastiques, autres que pour canalisation d'eau QA 20 18
3922900000 - Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques QA 20 18
3923409000 -- Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, à l'exclusion des cassettes sans bandes magnétiques, en matières plastiques QA 20 18
3924100000 - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques QA 20 18
3925900000 - Autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs QA 20 18
3926300000 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires, en matières plastiques et en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 QA 20 18
4002990000 -- Autres caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé d'huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes QA 5 18