Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
9108120000 -- Mouvements de montres, complets et assemblés fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement QA 20 18
9108190000 -- Autres mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à l'eclusion de ceux à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique ou à affichage optoélectronique seulement QA 20 18
9108900000 - Autres mouvements de montres, complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement, autres qu'à remontage automatique QA 20 18
9109100000 - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres, fonctionnant électriquement QA 20 18
9109900000 - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres, ne fonctionnant pas électriquement QA 20 18
9207100000 - Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, autres que les accordéons QA 10 18
9207900000 - Instruments de musique (y compris les accordéons) dont le son est produit ou amplifié par des moyens électriques, sauf ceux à clavier QA 10 18
9305108000 -- Coulisses (pour les pistolets) et barillets (pour les révolvers) QA 10 18
9306210000 -- Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse QA 40 20 18
9306291000 --- Parties de cartouche pour fusils ou carabines à canon lisse QA 40 10 18
9306299000 --- Plombs pour carabines à air comprimé QA 20 18
9306301000 -- Cartouches autres que pour fusils ou carabines à canon lisse QA 20 18
9306309000 -- Parties de cartouches autres que pour fusils ou carabines à canon lisse QA 10 18
9401100000 - Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, des types utilisés pour véhicules aériens QA 20 18
9401200000 - Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, des types utilisés pour véhicules automobiles QA 20 18
9402109000 -- Fauteuils pour salon de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation et leurs parties QA 20 18
9402900000 - Mobilier pour la médecine, chirurgie, l'art dentaire (sauf fauteuils de dentistes et leurs parties) ou l'art vétérinaire, et leurs parties QA 5 18
9405110000 -- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes QA 20 18
9405190000 -- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuse QA 20 18
9405210000 -- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) QA 20 18