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Code |
Description |
Unité(s) |
DD |
TVA |
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9101290000
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-- Montres-bracelets (autres que fonctionnant électriquement), même incorporant un compteur de temps, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, autres qu'à remontage automatique
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QA
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20
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18
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9101910000
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-- Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, fonctionnant électriquement .
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QA
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20
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18
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9101990000
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-- Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, autres que fonctionnant électriquement .
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QA
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20
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18
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9102110000
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-- Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement, autres que celles du N° 91.01
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QA
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20
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18
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9102120000
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-- Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, autres que celles du N° 91.02
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QA
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20
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18
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9102190000
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-- Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, du N° 91.02
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QA
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20
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18
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9102210000
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-- Autres montres-bracelets, ne fonctionnant pas électriquement, même incorporant un compteur de temps; à remontage automatique, autres que celles du N°91.01
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QA
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20
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18
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9102290000
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-- Autres montres-bracelets, ne fonctionnant pas électriquement, même incorporant un compteur de temps (autres qu'à remontage automatique et celles du N°91.01)
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QA
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20
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18
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9102910000
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-- Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), fonctionnant électriquement, autres que celles du N° 91.01
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QA
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20
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18
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9102990000
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-- Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), ne fonctionnant pas électriquement, autres que celles du N°91.01
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QA
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20
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18
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9103100000
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- Réveils et pendulettes, à mouvement de montre fonctionnant électriquement
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QA
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20
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18
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9103900000
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- Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, autres que ceux fonctionnant électriquement
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QA
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20
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18
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9104000000
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Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.
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QA
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20
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18
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9105110000
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-- Réveils à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement
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QA
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20
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18
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9105190000
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-- Réveils à mouvement autre que de montre, ne fonctionnant pas électriquement
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QA
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20
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18
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9105210000
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-- Pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement
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QA
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20
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18
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9105290000
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-- Pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre, ne fonctionnant pas électriquement
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QA
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20
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18
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9105910000
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-- Autres appareils d'horlogerie à mouvement autre que de montres, fonctionnant électriquement
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QA
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20
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18
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9105990000
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-- Autres appareils d'horlogerie à mouvement autre que de montres, ne fonctionnant pas électriquement
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QA
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20
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18
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9108110000
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-- Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
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QA
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20
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18
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